1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet soinsénergétiques.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Caroline Dumas | Coeur de Caro – Contact: contact@soinsénergétiques.com – 07 43 01 21 17 – Adresse: 52 rue des bons enfants, 30000 Nîmes, France.

Identification de l’entreprise: Caroline Dumas | Coeur de Caro SIREN: 851 389 908 00027  – Adresse postale: 52 rue bons enfants, 30000 Nîmes, France – Conditions de vente.

Directeur de la publication: – Contact : Caroline Dumas, contact@soinsénergétiques.com

Hébergeur: Hostinger International Ltd 61 Lordou Vironos Street | 6023 Larnaca, Cyprus

Délégué à la protection des données: Caroline Dumas – contact@soinsénergétiques.com

Autres contributeurs : Webmaster: Tasha Hériché | tasha love design, Photos crédit: Unsplash, Icons: Noun Project

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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